ELECTIONS PROFESSIONNELLES – scrutin du 8 décembre 2022

1 - PAGE DE PRESENTATION Élections professionnelles 2022 site INTERNET

2-Textes applicables aux élections professionnelles  

3-Listes des instances faisant l'objet d'un vote électronique  

4-Elections Comité Social d’Administration (CSA) PAGE INTERNET  

5-CALENDRIER OPERATIONS ELECTORALES CSA CREPS DE POITIERS  

6-ANNEXE 1 DELIB 2022-09 Création CSA  

7-ANNEXE 2 DECLARATION DE CANDIDATURE  

8-ANNEXE 3 RECEPISSE DE DEPOT DE CANDIDATURE  

9-ANNEXE 4 Conditions de dépôt des candidatures par internet  

10-ANNEXE 5 Règles a respecter pour établissement et diffusion profession de foi  

11-ANNEXE 6 Formulaire réclamation liste électorale REC  

BOITE AUX LETTRES DEDIE AUX ORGANISATIONS SYNDICALES  

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ELECTIONS PROFESSIONNELLES – COMITE SOCIAL D’ADMINISTRATION (CSA) DU CREPS DE POITIERS – scrutin du 8 décembre 2022

Scrutin du 8 décembre 2022 - date des élections pour le renouvellement général des organismes consultatifs au sein desquels s'exerce la participation des fonctionnaires et agents de la fonction publique des trois versants

PUBLICATION DE LA DELIBERATION N° 2022-09 du conseil d’administration du CREPS de Poitiers dans sa séance du 12 avril 2022 portant sur LA CREATION DU COMITE SOCIAL D’ADMINISTRATION DU CREPS DE POITIERS ET FIXANT LES PARTS RESPECTIVES DE FEMMES ET D’HOMMES AU SEIN DE CE COMITE

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